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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION
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CREATIVE BY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIVE BY
MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3795435
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2021
CREATIVE BY de MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION

Présentation de la marque CREATIVE BY

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREATIVE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION domicilié(e) rue de la Roche 26320 ST MARCEL LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 989 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque CREATIVE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIVE BY est expirée depuis le 6 janvier 2021.

MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : MONTVAL , MOSSANT , 3 D FLEX , CIMALP , SPEEDSHELL , ULTRASHELL , SPECTRE


MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION, Société par Actions Simplifiée - rue de la Roche 26320 ST MARCEL LES VALENCE - France - SIREN 329989586


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. ;

Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des tapis).